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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO COMMUNICATION EQUIPEMENTS
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FREE TOP®
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE TOP®
EURO COMMUNICATION EQUIPEMENTS S.A.S.

Numéro de dépôt :
3178208
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
05/08/2012
FREE TOP® de EURO COMMUNICATION EQUIPEMENTS

Présentation de la marque FREE TOP®

Déposée le 5 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO COMMUNICATION EQUIPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « FREE TOP® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO COMMUNICATION EQUIPEMENTS domicilié(e) Route de Foix,11500 NEBIAS - 11500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 872 818 000 12 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel BOSTVIRONNOIS domicilié(e) Route de Foix,11500 NEBIAS - 11500 - France.

La marque FREE TOP® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE TOP® est expirée depuis le 5 août 2012.

EURO COMMUNICATION EQUIPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : K40 , C.B. HOUSE , M MicroTooth , M MultiTooth , VAPSTORE , MULTIROOM SYSTEM , A AutoTooth


EURO COMMUNICATION EQUIPEMENTS S.A.S. - Route de Foix,11500 NEBIAS - 11500 - France - SIREN 34387281800012


Monsieur Michel BOSTVIRONNOIS - Route de Foix,11500 NEBIAS - 11500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Alarme (instruments d') ampèremètres amplificateurs antennes circuits imprimés émetteurs (télécommunication) fréquencemètres haut-parleurs mesure (instruments de-) microphones ohmmètres télécopieurs téléphoniques (appareils-) radio (appareils de-) voltmètres